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Lejaby
Par Michelle Demessine / 26 janvier 2012
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Répression de la négation des génocides
Par Isabelle Pasquet / 23 janvier 2012
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Agents contractuels dans la fonction publique
Par Christian Favier / 25 janvier 2012
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Protection de l’identité : conclusions de la CMP
Par Eliane Assassi / 26 janvier 2012
Commission d’enquête sur l’évasion fiscale
Par le groupe CRC / 13 janvier 2012
Réforme des ports d’outre-mer
Par Paul Vergès / 26 janvier 2012
Statut de la magistrature : conclusions de la CMP
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 26 janvier 2012
Agents contractuels dans la fonction publique
Par Paul Vergès / 25 janvier 2012
Choix du 11 novembre pour la commémoration de tous les morts pour la France.
Par Michelle Demessine / 24 janvier 2012
Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers
Par Dominique Watrin / 24 janvier 2012
Répression de la négation des génocides : explication de vote sur l’exception d’irrecevabilité
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 23 janvier 2012
Répression de la négation des génocides
Par Robert Hue / 23 janvier 2012
Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles autres que le viol
Par Laurence Cohen / 19 janvier 2012
Délinquance d’imprudence
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 19 janvier 2012
Reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
Par Isabelle Pasquet / 19 janvier 2012
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
Par Michelle Demessine / 18 janvier 2012
Séjour des étudiants étrangers diplômés
Par Eliane Assassi / 18 janvier 2012
Vote au Sénat de la proposition de loi sur les ouvrages d’art
Par le groupe CRC / 18 janvier 2012
Commission d’enquête sur l’évasion fiscale
Par Eric Bocquet / 17 janvier 2012
Ouvrages d’art de rétablissement des voies
Par Mireille Schurch / 17 janvier 2012
Ouvrages d’art de rétablissement des voies
Par Christian Favier / 17 janvier 2012
Ouvrages d’art de rétablissement des voies
Par Evelyne Didier / 17 janvier 2012
Fiscalité des collectivités territoriales
Par Christian Favier / 17 janvier 2012
Négociations internationales climatiques
Par Evelyne Didier / 17 janvier 2012
Laïcité dans les structures privées en charge de la petite enfance : explication de vote
Par Isabelle Pasquet / 17 janvier 2012
Taxe Tobin
Par Robert Hue / 12 janvier 2012
Célébrations du centenaire de l’ANC
Par Robert Hue / 12 janvier 2012
TVA « sociale »
Par Annie David / 12 janvier 2012
Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle
Par Eliane Assassi / 12 janvier 2012
Mission d’information sénatoriale sur le métier d’enseignant
Par Brigitte Gonthier-Maurin / 11 janvier 2012
