Sénateurs du groupe CRC-SPG
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES

Vous n’avez pas la réelle volonté d’endiguer cette hémorragie d’emplois

Lejaby

Par Michelle Demessine / 26 janvier 2012

Video

Semaine noire pour l’emploi en France. Des chiffres catastrophiques viennent de tomber. 152 000 chômeurs de plus en un an, une augmentation de 5,6%. L’emploi industriel continue
de dégringoler. En 5 ans, la France a perdu 750 000 emplois industriels et depuis 3 ans 900 usines ont fermé. Et la semaine dernière, le (...)Lire la suite

DROITS DE L'HOMME

Nier le génocide, c’est porter atteinte à la démocratie, à notre Déclaration des droits de l’homme

Répression de la négation des génocides

Par Isabelle Pasquet / 23 janvier 2012

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il faut avoir la lucidité et le courage de reconnaître que l’examen cet après-midi par la Haute Assemblée de la
proposition de loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi suscite un certain malaise parmi nous. Depuis (...)Lire la suite

FONCTION PUBLIQUE

Le recours à des CDI pour des emplois permanents de la fonction publique nous inquiète

Agents contractuels dans la fonction publique

Par Christian Favier / 25 janvier 2012

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette réforme ne peut évidemment être l’arbre qui cache la forêt ! Tout le monde le reconnaît, la fonction publique
est aujourd’hui mise à mal et les agents publics sont en souffrance, victimes qu’ils sont d’une politique qui, depuis des années, tend à les (...)Lire la suite

DROITS DE L'HOMME

Nous sommes opposés à la création d’un fichier intrusif, qui permettra le contrôle de l’ensemble de la population

Protection de l’identité : conclusions de la CMP

Par Eliane Assassi / 26 janvier 2012

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je remercie, à mon tour, M. le président de la commission des lois des différentes mises au point fort appropriées
qu’il vient de formuler au sujet de la procédure. Les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la (...)Lire la suite

LA PROPOSITION DE LOI

Avec la bienveillance du gouvernement, des sommes considérables échappent à l’impôt

Commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par le groupe CRC / 13 janvier 2012

L’intégration de la France dans un ensemble européen de libre circulation des capitaux, l’interaction des économies nationales dans un ensemble plus large, la mobilité croissante
des hommes, des capitaux, des technologies, tout concourt, depuis plusieurs décennies, à réduire l’efficacité de notre fiscalité. Dans de (...)Lire la suite

ECONOMIE : La Réunion a besoin d’une stratégie à long terme

Réforme des ports d’outre-mer

Par Paul Vergès / 26 janvier 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un recul de l’âge de départ en retraite des magistrats

Statut de la magistrature : conclusions de la CMP

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 26 janvier 2012

DEFENSE : Un travail de démolition de la mémoire

Choix du 11 novembre pour la commémoration de tous les morts pour la France.

Par Michelle Demessine / 24 janvier 2012

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Ces professionnels pallient une véritable carence de l’hôpital public français

Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers

Par Dominique Watrin / 24 janvier 2012

DROITS DE L’HOMME : Ce sont toujours les États qui, sur la base des travaux des historiens, portent une reconnaissance officielle de tel ou tel événement historique

Répression de la négation des génocides : explication de vote sur l’exception d’irrecevabilité

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 23 janvier 2012

DROITS DE L’HOMME : Il n’entre pas dans les missions du législateur de prendre part au travail des historiens

Répression de la négation des génocides

Par Robert Hue / 23 janvier 2012

JUSTICE ET POLICE : Les règles de prescription sont inadaptées aux caractéristiques spécifiques des agressions sexuelles

Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles autres que le viol

Par Laurence Cohen / 19 janvier 2012

JUSTICE ET POLICE : Cette proposition de loi soulève de graves incertitudes quant à son champ d’application

Délinquance d’imprudence

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 19 janvier 2012

DEFENSE : A quelques mois des présidentielles, une nouvelle opération politicienne

Reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

Par Isabelle Pasquet / 19 janvier 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Un progrès incontestable pour nos compatriotes de Polynésie

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française

Par Michelle Demessine / 18 janvier 2012

IMMIGRATION : C’est un honneur que d’accueillir des jeunes qui choisissent notre territoire pour y étudier

Séjour des étudiants étrangers diplômés

Par Eliane Assassi / 18 janvier 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une loi utile pour les collectivités

Vote au Sénat de la proposition de loi sur les ouvrages d’art

Par le groupe CRC / 18 janvier 2012

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : La finance dérégulée s’est organisée pour échapper autant que possible à l’impôt

Commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par Eric Bocquet / 17 janvier 2012

ENVIRONNEMENT : La crise climatique rejoint la crise économique et sociale que nous traversons

Négociations internationales climatiques

Par Evelyne Didier / 17 janvier 2012

EDUCATION ET RECHERCHE : Tout financement public doit s’accompagner de contreparties, y compris en termes de laïcité

Laïcité dans les structures privées en charge de la petite enfance : explication de vote

Par Isabelle Pasquet / 17 janvier 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Une proposition démagogique et hypocrite

Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle

Par Eliane Assassi / 12 janvier 2012

EDUCATION ET RECHERCHE : Le défi de la démocratisation de notre système scolaire

Mission d’information sénatoriale sur le métier d’enseignant

Par Brigitte Gonthier-Maurin / 11 janvier 2012

Vous n’avez pas de réelle volonté d’endiguer cette hémorragie d’emplois http://media.senat.fr/VOD/questions/2012/QA20120126-01-demessine.flv
Vous voulez en fait transformer ces collectivités en simples services déconcentrés de l’État
L’augmentation de la TVA est injuste et contre-productive
Vous voudriez nous faire croire que l’ordonnance du Conseil d’État du 22 novembre 2011 vous oblige à accroître le prix du gaz ?
Pour les travailleurs, modernisation rime trop souvent avec précarisation
Sommet après sommet, la situation continue de se dégrader et les attaques des marchés reprennent de plus belle
La fraude patronale représente 15 milliards d’euros de manque à gagner pour la sécurité sociale
  • mardi 31
    16h00 : Exécution des peines
  • mercredi 1er
    14h30 : Choix des membres de la commission d’enquête sur l’évasion fiscale
  • 16h00 : Exécution des peines (suite)
  • jeudi 2
    09h30 : Exécution des peines (suite)
  • 18h00 : Chasse
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