Sénateurs du groupe CRC-SPG

Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

La déclaration complète

Une protection souhaitable contre les tentatives de spoliation de grandes entreprises comme Google

Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

Par Cécile Cukierman / 13 février 2012

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, voter une loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle est utile, et sans doute

même nécessaire. Elle permettra en effet d’éviter que des livres dont la réédition ne serait pas rentable économiquement ne sombrent dans l’oubli (...)

Parce qu’il ne faut pas affaiblir le principe de la rémunération pour copie privée, mais au contraire le renforcer, nous voterons le projet de loi

Rémunération pour copie privée

Par Cécile Cukierman / 19 décembre 2011

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la rémunération pour copie privée a été instaurée en France par la loi du 3 juillet 1985. Exception au droit d’auteur,

elle autorise la reproduction d’une œuvre protégée aux fins d’usage privé et prévoit une compensation financière au bénéfice des titulaires du (...)

Les sénateurs communistes défendent le journal 60 millions de consommateurs

Presse

Par le groupe CRC / 28 novembre 2011

Les sénateurs communistes ont fait voté un amendement dans le cadre de la loi de finances 2012 afin de défendre la nécessité de crédits supplémentaires pour la survie du journal

60 millions de consommateurs. Il lui manque en effet, trois millions d’euros pour relancer sa campagne d’abonnements et assurer la pérennité de (...)

Une table ronde sur l’avenir de France Soir

Presse

Par le groupe CRC / 28 novembre 2011

Dans la nuit du vendredi 25 novembre, le budget de la mission médias, livre et industrie culturelle a été examiné. Cela a été notamment l’occasion pour la sénatrice Cécile

Cukierman de réaffirmer au nom des membres du groupe CRC du Sénat, le soutien aux salariés de France Soir dans leur lutte pour la survie d’un titre (...)